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Droit au dossier d'usager


Antoine est hospitalisé pour une intervention chirurgicale pendant quelques jours. De retour à la maison, il réalise qu’il n’a pas posé beaucoup de questions et que les explications données par le médecin ne sont pas claires. Il décide de demander l’accès à son dossier médical. Il ne sait pas comment procéder ni s’il y a droit.


Antoine contacte le comité des usagers pour connaître ses droits. Le comité confirme à Antoine qu'il dispose d'un droit d'accès à son dossier d'usager et que le personnel de l'établissement doit le lui remettre. On lui précise cependant qu'il devra s'adresser directement aux archives pour obtenir son dossier, avec possiblement un délai de traitement.


Sur les conseils du comité des usagers, Antoine adresse sa demande aux archives où il obtient son dossier et trouve les informations qu'il recherchait sur ses précédents examens.

Un doute, une question, un contexte particulier?
Pour en savoir davantage sur ce droit et comment l’appliquer, vous pouvez communiquer avec le comité des usagers du CHU de Québec-Université Laval par téléphone, courriel ou sur rendez-vous. Nos bénévoles vous accompagneront dans toutes vos démarches pour faire valoir vos droits!