L’agrément au CHU : comment ça se déroule?

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Le plus récent cycle d’évaluation d’Agrément Canada, l’organisme mandaté pour évaluer le CHU de Québec-Université Laval (CHU), a pris fin en décembre 2021. Toutefois, au Québec, cet exercice d’évaluation est obligatoire et se renouvelle tous les cinq ans. C’est pourquoi le CHU doit s’y conformer et collaborer afin d’assurer le bon déroulement du processus. 

Le prochain cycle d’évaluation du CHU débutera lors de la première inspection des visiteuses et des visiteurs d’Agrément Canada; il se déroulera du 28 janvier au 2 février 2024. Ce processus soulève de nombreuses interrogations parmi les intervenant(e)s du CHU, et ces questions sont légitimes, puisque toutes et tous, quel que soit leur niveau hiérarchique ou l’équipe à laquelle elles et ils sont rattaché(e)s, peuvent être questionné(e)s lors de ces évaluations

Voici donc les réponses aux questions les plus fréquemment posées au sujet des visites d’évaluation d’Agrément Canada.
 

Qu’est-ce qu’Agrément Canada évalue?

Notons tout d’abord que les visiteur(-euse)s d’Agrément Canada ne viennent pas évaluer les compétences des intervenant(e)s. En effet, ils sillonnent les hôpitaux afin d’évaluer les processus cliniques et administratifs en place et pour recommander des pistes d’amélioration. C’est le fonctionnement et les procédures qui les intéressent, et non les connaissances, les expertises ou les compétences spécifiques.

L’agrément a pour objectif d’aider le CHU à améliorer la prestation de soins offerte aux patient(e)s. 
 

Comment se déroule une visite d’Agrément Canada?

La méthode retenue par l’organisme comporte quatre grandes étapes : 

  1. Consulter les dossiers et les documents : consultation des dossiers de patient(e)s, des ressources humaines ainsi que d’autres documents en fonction du processus à l’étude.

  2. Parler et écouter : rencontres avec des intervenant(e)s, des usager(-ère)s, des familles ou des partenaires qui sont liés aux processus évalués. Habituellement, ces discussions sont brèves et informelles.

  3. Observer : observation des processus, procédures et activités de soins et de services directs dans les secteurs des services.

  4. Consigner : consignation des perceptions et observations au sujet de ce qui est  vu, entendu et lu.

 

Qu’est-ce que le « manuel d’évaluation » sur lequel se basent les visiteur(-euse)s d’Agrément Canada pour leur évaluation?

Le manuel d’évaluation est constitué de diverses normes, chacune renfermant plusieurs critères. Ces normes sont élaborées en collaboration avec des usager(-ère)s et sont développées au fil des ans par l’Organisation des normes en santé (HSO), cette dernière étant elle-même agréée par l’ISQUA (International Society for Quality in Health Care). 

Elles servent de référence et d’outil structurant pour les gestionnaires et leurs équipes désireux d’évaluer la conformité de leurs pratiques par rapport aux normes de qualité et de sécurité.

Quelques exemples de normes

  • Gestion des médicaments

  • Unité de retraitement des dispositifs médicaux

  • Prévention et contrôle des infections


Trois types de critères composent les normes :

  • Pratiques organisationnelles requises (POR) : pratiques identifiées comme essentielles, devant être mises en œuvre dans l’organisme afin d’améliorer la sécurité des usagers et de minimiser les risques

  • Critères à priorité élevée : critères portant sur la sécurité, l’éthique, la gestion des risques et l’amélioration de la qualité.

  • Critères normaux : critères ne portant pas sur des secteurs à priorité élevée.
     

 

Dans quelle mesure les intervenant(e)s du CHU sont-ils impliqué(e)s dans la démarche de l’agrément?

Les visiteur(-euse)s d’Agrément Canada déployés sur le terrain observeront de près le déroulement des opérations en première ligne et analyseront les trajectoires en se basant sur des « cas traceurs ». De nombreux(-ses) intervenant(e)s du CHU, provenant de divers secteurs, seront interrogé(e)s par les évaluatrices et évaluateurs au sujet des pratiques de l’établissement.

Par exemple, ils chercheront à déterminer si les intervenant(e)s sont familier(-ère)s avec les politiques du CHU, si elles et ils ont récemment fait l’objet d’une évaluation par leur gestionnaire ou encore si elles et ils connaissent la procédure de déclaration d’un incident ou d’un accident survenu lors de la prestation de soins.  

 

Que se passe-t-il après les visites d’Agrément Canada?

À la fin de l’exercice, un rapport d’Agrément Canada est remis au CHU et est également transmis au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Ensuite, le CHU doit, le cas échéant, entreprendre des mesures visant à améliorer certains aspects de sa gestion et à répondre aux recommandations formulées dans le rapport. 


Évidemment, le processus d’évaluation d’Agrément Canada n’a qu’un seul et unique objectif : améliorer la qualité et la sécurité des services aux usager(-ère)s. 

Nous tenons à remercier tous les intervenant(e)s du CHU pour leur participation à ces cycles d’évaluation et pour leur engagement dans la réussite de notre mission!


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Dernière révision du contenu : le 4 décembre 2023

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